Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS
Monsieur DESCOMBES Henri

Numéro de dépôt :
1035633
Date de dépôt :
08/12/1977
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

Déposée le 8 décembre 1977 par monsieur DESCOMBES Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DESCOMBES Henri domicilié(e) La Roche QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 BEAUJEU - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS est expirée depuis le 8 décembre 1987.

DESCOMBES Henri a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS


Monsieur DESCOMBES Henri - La Roche QUINCIE EN BEAUJOLAIS - 69430 BEAUJEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

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