DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS
Déposée le 8 décembre 1977 par monsieur DESCOMBES Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS est expirée depuis le 8 décembre 1987.
DESCOMBES Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029